Règlement (CEE) n° 2141/89 de la Commission, du 14 juillet 1989, relatif au classement de certaines marchandises dans les codes 3921 11 00 et 4810 12 00 de la nomenclature combinée

Les marchandises reprises ci-après sont classées dans les codes de la nomenclature combinée indiqués en regard de chacune d'elles: 1) panneaux légers, de forme carrée ou rectangulaire, constitués d'une plaque de polystyrène expansé recouverte sur ses deux faces d'une feuille de papier. L'épaisseur totale du papier représente moins de 10 % de l'épaisseur totale de l'article:39211100; 2) panneaux légers, de forme carrée ou rectangulaire, constitués d'une couche de polystyrène expansé recouverte sur ses deux faces d'une feuille de papier blanc couché au kaolin, sans fibres obtenues par un procédé mécanique et d'un poids au mètre carré excédant 150 g. L'épaisseur totale du papier représente au moins 10 % de l'épaisseur totale de l'article:48101200.

Les chiffres 1 et 2 de l'annexe au règlement (CEE) no 3564/88 sont supprimés.

Le présent règlement entre en vigueur le vingt et unième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.