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Index des biens énumérés à l'annexe I du règlement (CE) nº 1334/2000 du Conseil du 22 juin 2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage

CELEX
32000X0823
Document type
LIST
Sector
Legislation
Date of document
2000-08-23
In force since
2000-08-23
Status
In force

Text

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Index des biens énumérés à l'annexe I du règlement (CE) nº 1334/2000 du Conseil du 22 juin 2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage Journal officiel n° C 241 du 23/08/2000 p. 0001 - 0072 Index des biens énumérés à l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2000 du Conseil du 22 juin 2000 instituant un régime communautaire de contrôles des exportations de biens et technologies à double usage(1) (2000/C 241/01) (NB: Le présent index n'est pas une liste exhaustive des biens soumis à contrôle; il est possible que certains biens n'y figurent pas.) >TABLE> (1) JO L 159 du 30.6.2000, p.

1.

Relations

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