Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 90/396/CEE du Conseil, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils à gaz (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Journal officiel n° C 294 du 17/10/2000 p. 0002 - 0003 Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 90/396/CEE du Conseil, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils à gaz(1) (2000/C 294/02) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (Publication des titres et des références des normes harmonisées européennes au titre de la directive) OEN:
Organismes européens de normalisation: - CEN : rue de Stassart 36 , B - 1050 Bruxelles , tél. (32-2) 550 08 11 ; télécopieur (32-2) 550 08 19 ( www.cenorm.be ). - Cenelec : rue de Stassart 35 , B - 1050 Bruxelles , tél. (32-2) 519 68 71 ; télécopieur (32-2) 519 69 19 ( www.cenelec.be ). - ETSI : BP 152 , F - 06561 Valbonne Cedex , tél. (33-4) 92 94 42 12 ; télécopieur (33-4) 93 65 47 16 ( www.etsi.org ). OEN Référence Titre des normes harmonisées Année de ratification CEN EN 30-1-2 Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux - Partie 1-2: sécurité - appareils comportant des fours et/ou des grilloirs à convection forcée 1999 CEN EN 30-2-2 Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux - Partie 2-2: utilisation rationnelle de l'énergie - appareils comportant des fours et/ou des grilloirs à convection forcée 1999 CEN EN 89 Appareils de production d'eau chaude par accumulation pour usages sanitaires utilisant les combustibles gazeux 1999 EN 89:1999/A1 Appareils de production d'eau chaude par accumulation pour usages sanitaires utilisant les combustibles gazeux 1999 CEN EN 203-1:1992/A2 Appareils de cuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeux - Partie 1: règles générales de sécurité 1999 CEN EN 416-1 Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux - Partie 1: sécurité 1999 CEN EN 419-1 Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux au gaz, à usage non domestique - Partie 1: sécurité 1999 CEN EN 437:1993/A2 Gaz d'essais - pressions d'essais - catégories d'appareils 1999 CEN EN 461 Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - appareils de chauffage non domestiques non raccordés avec un débit calorifique ne dépassant pas 10 kW 1999 CEN EN 483 Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux - chaudières des types C dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW 1999 CEN EN 509 Appareils à effet décoratif de combustion utilisant les combustibles gazeux 1999 CEN EN 656 Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux - chaudières de type B dont le débit calorifique nominal est supérieur à 70 kW mais inférieur ou égal à 300 kW 1999 CEN EN 777-1 Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique - Partie 1: système D, sécurité 1999 CEN EN 777-2 Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non domestique - Partie 2: système E, sécurité 1999 CEN EN 777-3 Tubes radiants suspendus à multibrûleurs à usage non domestique utilisant les combustibles gazeux - Partie 3: système F, sécurité 1999 CEN EN 1319:1998/A2 Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur) 1999 CEN EN 1458-1 Sèche-linge domestique à tambour rotatif à chauffage direct utilisant les combustibles gazeux, de type B22D et B23D, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 6 kW - Partie 1: sécurité 1999 CEN EN 1458-2 Sèche-linge domestiques à tambour rotatif à chauffage direct utilisant les combustibles gazeux, de type B22D et B23D, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 6 kW - Partie 2: utilisation rationnelle de l'énergie 1999 CEN EN 12309-1 Appareils de climatisation et/ou pompes à chaleur à ab- et adsorption fonctionnant au gaz de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 70 kW - Partie 1: sécurité 1999 CEN EN 12752-1 Sèche-linge de type B à tambour utilisant les combustibles gazeux, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 20 kW - Partie 1: sécurité 1999 CEN EN 12752-2 Sèche-linge de type B à tambour utilisant les combustibles gazeux, de débit calorifique nominal ne dépassant pas 20 kW - Partie 2: utilisation rationnelle de l'énergie 1999 AVERTISSEMENT: - Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste(2) figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil(3), modifiée par la directive 98/48/CE(4). - La publication des références dans le Journal officiel des Communautés européennes n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. - D'autres normes harmonisées concernant les appareils à gaz ont été publiées dans des éditions précédentes du Journal officiel des Communautés européennes.
Une liste complète et mise à jour se trouve dans le serveur Europa sur l'Internet à l'adresse suivante: http://europa.eu.int/comm/enterprise/newapproach/standardization/harmstds/reflist/appligas.html (1) JO L 196 du 26.7.1990, p. 15. (2) http//www.cenorm.be/aboutcen/whatis/membership/members.htm (3) JO L 204 du 21.7.1998, p. 37. (4) JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.