Règlement (CE) n° 1744/2004 de la Commission du 7 octobre 2004 modifiant le règlement (CE) n° 1490/2002 en ce qui concerne le remplacement d’un État membre rapporteurTexte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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Article premier
L’annexe I du règlement (CE) no 1490/2002 est modifiée comme suit: 1) dans la partie A, la mention concernant le Teflubenzuron est supprimée; 2) dans la partie B, la mention suivante est insérée par ordre alphabétique: «Teflubenzuron – Royaume-Uni – BAS-BE».
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
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