2005/416/CE: Décision de la Commission du 19 mai 2005 adoptant des décisions d’importation communautaire concernant certains produits chimiques, conformément au règlement (CE) n° 304/2003 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant les décisions 2000/657/CE, 2001/852/CE et 2003/508/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Les décisions relatives à l’importation des substances chimiques aldrine, chlordane, chlordiméforme, DDT, dieldrine, dinosèbe et ses sels et esters, EDB (1,2-dibromoéthane ou bromure d’éthylène), fluoroacétamide, hexachlorohexane HCH (mélange d’isomères), heptachlore, polychlorobiphényles (PCB) et polychloroterphényles (PCT), initialement publiées dans la circulaire CIP V, sont remplacées par les décisions d’importation figurant sur les formulaires de réponse du pays importateur, ci-après dénommés «formulaires réponses», à l’annexe I de la présente décision.

Les décisions figurant en annexe de la décision 2000/657/CE, concernant l’importation des substances chimiques hexachlorobenzène, pentachorophénol et ses sels et esters, toxaphène (camphéchlore) et méthamidophos, sont remplacées par les décisions d’importation figurant sur les formulaires réponses à l’annexe II de la présente décision.

La décision relative à l’importation de la substance chimique lindane (gamma-hexachlorohexane HCH) figurant en annexe de la décision 2001/852/CE est remplacée par la décision d’importation figurant sur le formulaire réponse à l’annexe III de la présente décision.

La décision relative à l’importation de la substance chimique oxyde d’éthylène figurant à l’annexe II de la décision 2003/508/CE est remplacée par la décision d’importation figurant sur le formulaire réponse à l’annexe IV de la présente décision.