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Règlement (CE) n° 80/2005 de la Commission du 19 janvier 2005 abrogeant le règlement (CEE) n° 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté

CELEX
32005R0080
Document type
REG
Sector
Legislation
Date of document
2005-01-19
In force since
2005-01-27
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

Le règlement (CEE) no 1517/77 est abrogé.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Relations

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