Règlement (CE) n° 1812/2005 de la Commission du 4 novembre 2005 modifiant les règlements (CE) n° 490/2004, (CE) n° 1288/2004, (CE) n° 521/2005 et (CE) n° 833/2005 en ce qui concerne les conditions d'autorisation de certains additifs pour l'alimentation animale appartenant aux groupes des enzymes et des micro-organismes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

L'annexe du règlement (CE) no 490/2004 est remplacée par l'annexe I du présent règlement.

L'annexe I du règlement (CE) no 1288/2004 est modifiée conformément à l'annexe II du présent règlement.

L'annexe I du règlement (CE) no 521/2005 est remplacée par l'annexe III du présent règlement.

L'annexe du règlement (CE) no 833/2005 est modifiée conformément à l'annexe IV du présent règlement.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.