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Seqlense EUR-Lex

2007/853/CE: Décision de la Commission du 13 décembre 2007 relative à la poursuite en 2008 des essais et analyses comparatifs communautaires commencés en 2005 concernant les semences et les matériels de multiplication d’ Asparagus officinalis conformément à la directive 2002/55/CE du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )

CELEX
32007D0853
Document type
DEC
Sector
Legislation
Date of document
2007-12-13
In force since
2007-12-13
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article unique

Les essais et analyses comparatifs communautaires concernant les semences et les matériels de multiplication d’Asparagus officinalis qui ont débuté en 2005 se poursuivent en 2008 conformément à la décision 2005/5/CE.

Relations

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