Règlement (CE) n° 1143/2007 de la Commission du 1 er octobre 2007 modifiant le règlement (CE) n° 256/2002 en ce qui concerne l’autorisation de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi en tant qu’additif pour l’alimentation animale appartenant au groupe des micro-organismes (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Text
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Article premier
L'annexe III du règlement (CE) no 256/2002 est remplacée par le texte de l'annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Relations
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