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Seqlense EUR-Lex

2008/755/CE: Décision de la Commission du 24 septembre 2008 modifiant la décision 2005/176/CE établissant la forme codifiée et les codes relatifs à la notification des maladies des animaux en application de la directive 82/894/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2008) 5175] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

CELEX
32008D0755
Document type
DEC_ENTSCHEID
Sector
Legislation
Date of document
2008-09-24
In force since
2008-09-24
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

La décision 2005/176/CE est modifiée comme suit: 1) L’annexe V est remplacée par le texte figurant à l’annexe I de la présente décision. 2) L’annexe X/01 est remplacée par le texte figurant à l’annexe II de la présente décision. 3) L’annexe X/03 est remplacée par le texte figurant à l’annexe III de la présente décision. 4) L’annexe X/09 est remplacée par le texte figurant à l’annexe IV de la présente décision. 5) L’annexe X/11 est remplacée par le texte figurant à l’annexe V de la présente décision. 6) L’annexe X/12 est remplacée par le texte figurant à l’annexe VI de la présente décision. 7) L’annexe X/16 est remplacée par le texte figurant à l’annexe VII de la présente décision.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Relations

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Versions

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