2008/755/CE: Décision de la Commission du 24 septembre 2008 modifiant la décision 2005/176/CE établissant la forme codifiée et les codes relatifs à la notification des maladies des animaux en application de la directive 82/894/CEE du Conseil [notifiée sous le numéro C(2008) 5175] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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Article premier
La décision 2005/176/CE est modifiée comme suit: 1) L’annexe V est remplacée par le texte figurant à l’annexe I de la présente décision. 2) L’annexe X/01 est remplacée par le texte figurant à l’annexe II de la présente décision. 3) L’annexe X/03 est remplacée par le texte figurant à l’annexe III de la présente décision. 4) L’annexe X/09 est remplacée par le texte figurant à l’annexe IV de la présente décision. 5) L’annexe X/11 est remplacée par le texte figurant à l’annexe V de la présente décision. 6) L’annexe X/12 est remplacée par le texte figurant à l’annexe VI de la présente décision. 7) L’annexe X/16 est remplacée par le texte figurant à l’annexe VII de la présente décision.
Article 2
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Relations
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