Règlement (CE) n o 516/2008 de la Commission du 10 juin 2008 modifiant les règlements (CE) n o 1200/2005, (CE) n o 184/2007, (CE) n o 243/2007, (CE) n o 1142/2007, (CE) n o 1380/2007 et (CE) n o 165/2008 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de certains additifs destinés à l’alimentation des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

1 À l’annexe I du règlement (CE) no 1200/2005, dans la colonne 2 de l’additif enregistré sous le numéro 1, les mots «BASF Aktiengesellschaft» sont remplacés par «BASF SE».

2 À l’annexe du règlement (CE) no 184/2007, dans la colonne 2 de l’additif enregistré sous le numéro 4d800, les mots «BASF Aktiengesellschaft» sont remplacés par «BASF SE».

3 À l’annexe du règlement (CE) no 243/2007, dans la colonne 2 de l’additif enregistré sous le numéro 4a1600, les mots «BASF Aktiengesellschaft» sont remplacés par «BASF SE».

4 À l’annexe du règlement (CE) no 1142/2007, dans la colonne 2 de l’additif enregistré sous le numéro 4a1600, les mots «BASF Aktiengesellschaft» sont remplacés par «BASF SE».

5 À l’annexe du règlement (CE) no 1380/2007, dans la colonne 2 de l’additif enregistré sous le numéro 4a62, les mots «BASF Aktiengesellschaft» sont remplacés par «BASF SE».

6 À l’annexe du règlement (CE) no 165/2008, dans la colonne 2 de l’additif enregistré sous le numéro 4a1600, les mots «BASF Aktiengesellschaft» sont remplacés par «BASF SE».

Les stocks actuels conformes aux dispositions applicables avant l’entrée en vigueur du présent règlement peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’au 31 octobre 2008.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. Il s’applique à compter du 14 janvier 2008.