Règlement (CE) n o 1022/2008 de la Commission du 17 octobre 2008 modifiant le règlement (CE) n o 2074/2005 en ce qui concerne les valeurs limites en azote basique volatil total (ABVT) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Text
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Article premier
L'annexe II du règlement (CE) no 2074/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le dixième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
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