Règlement (CE) n o 761/2009 de la Commission du 23 juillet 2009 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, le règlement (CE) n o 440/2008 établissant des méthodes d'essai conformément au règlement (CE) n o 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

L'annexe du règlement (CE) no 440/2008 est modifiée comme suit: 1) La partie A est modifiée comme suit: a) le chapitre A.4 est remplacé par le chapitre A.4 dont le texte figure à l'annexe I du présent règlement; b) le chapitre A.22, dont le texte figure à l'annexe II du présent règlement, est ajouté. 2) La partie B est modifiée comme suit: Le chapitre B.46, dont le texte figure à l'annexe III du présent règlement, est ajouté. 3) La partie C est modifiée comme suit: a) le chapitre C.3 est remplacé par le chapitre C.3 dont le texte figure à l'annexe IV du présent règlement; b) les chapitres C.25 et C.26, dont le texte figure aux annexes V et VI du présent règlement, sont ajoutés.

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.