Règlement (CE) n o 1088/2009 de la Commission du 12 novembre 2009 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation enzymatique de 6-phytase produite par Aspergillus oryzae (DSM 17594) comme additif alimentaire pour les porcelets sevrés, les porcs d’engraissement, les volailles d’engraissement et les volailles de ponte (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products Ltd, representé par DSM Nutritional Products Sp. Z.o.o.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Text
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Article premier
La préparation visée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2
Le règlement (CE) no 270/2009 est abrogé.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
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