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Règlement (UE) n o  1237/2009 de la Commission du 11 décembre 2009 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Marrone di Caprese Michelangelo (AOP)]

CELEX
32009R1237
Document type
REG
Sector
Legislation
Date of document
2009-12-11
In force since
2010-01-06
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

La dénomination figurant à l’annexe du présent règlement est enregistrée.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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Versions

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