2010/30/: Décision de la Commission du 9 décembre 2009 modifiant la liste des substances végétales, des préparations à base de plantes et associations de celles-ci en vue de leur utilisation dans des médicaments traditionnels à base de plantes [notifiée sous le numéro C(2009) 9703] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
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Article premier
La décision 2008/911/CE est modifiée comme suit: 1) l’annexe I est modifiée conformément à l’annexe I de la présente décision; 2) l'annexe II est modifiée conformément à l'annexe II de la présente décision.
Article 2
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
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