Règlement (UE) n ° 600/2010 de la Commission du 8 juillet 2010 modifiant l’annexe I du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil concernant les ajouts et modifications apportés aux exemples de variétés apparentées ou d’autres produits soumis à la même LMR (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Text

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L’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

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