Règlement (UE) n ° 939/2011 de la Commission du 23 septembre 2011 rectifiant le règlement (CE) n ° 617/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n ° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour les œufs à couver et les poussins de volailles de basse-cour
Text
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Article premier
Le présent article concerne uniquement la version lituanienne.
Article 2
L’annexe II du règlement (CE) no 617/2008 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Relations
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