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Règlement d’exécution (UE) n o  1044/2011 de la Commission du 19 octobre 2011 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [Kabanosy (STG)]

CELEX
32011R1044
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2011-10-19
In force since
2011-11-09
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

La dénomination figurant à l’annexe I du présent règlement est inscrite dans le registre des spécialités traditionnelles garanties.

Article 2

Le cahier des charges consolidé figure à l’annexe II du présent règlement.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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