Règlement (UE) n o  1131/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n o  1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les glycosides de stéviol Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

L’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Par dérogation à l’article 2, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1129/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil par l’établissement d’une liste de l’Union des additifs alimentaires , les inscriptions à l’annexe II, parties B et E, du règlement (CE) no 1333/2008 relatives aux glycosides de stéviol (E 960) s’appliquent à compter de la date d’entrée en vigueur du présent règlement.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.