Règlement (UE) n ° 473/2012 de la Commission du 4 juin 2012 modifiant l’annexe III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de spinetoram (XDE-175) présents dans ou sur certains produits Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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L’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

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