Règlement (UE) n ° 212/2013 de la Commission du 11 mars 2013 remplaçant l’annexe I du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil aux fins d’ajouts et de modifications relatifs aux produits concernés par ladite annexe Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Text
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Article premier
L’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
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