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2014/916/UE: Décision d'exécution de la Commission du 15 décembre 2014 rectifiant l'annexe de la décision d'exécution 2014/154/UE autorisant la mise sur le marché de l'acide (6S)-5-méthyltétrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n ° 258/97 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2014) 9452]

CELEX
32014D0916
Document type
DEC_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2014-12-15
In force since
2014-12-17
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

Dans les spécifications relatives à la pureté énoncées en annexe de la décision d'exécution 2014/154/UE, la ligne concernant le dosage de la glucosamine est remplacée par le texte suivant: «Dosage de la glucosamine34 à 46 % en conditions sèches»

Article 2

La société Gnosis SpA, Via Lavoratori Autobianchi 1, 20832 Desio (MB), Italie, est destinataire de la présente décision.

Relations

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