Décision d'exécution (UE) 2015/2119 de la Commission du 20 novembre 2015 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la fabrication de panneaux à base de bois, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2015) 8062] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Text

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Les conclusions sur les MTD pour la fabrication de panneaux à base de bois, qui figurent en annexe, sont adoptées.

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

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