Règlement d'exécution (UE) 2015/1399 de la Commission du 17 août 2015 concernant le refus de l'autorisation de la préparation de Bacillus toyonensis (NCIMB 14858T) (anciennement Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012) en tant qu'additif destiné à l'alimentation animale pour les bovins d'engraissement, les lapins d'engraissement, les poulets d'engraissement, les porcelets (sevrés), les porcs d'engraissement, les truies reproductrices et les veaux d'élevage et la révocation des autorisations de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (NCIMB 40112/CNCM I-1012) en tant qu'additif destiné à l'alimentation animale pour les dindes d'engraissement et les lapines reproductrices, modifiant les règlements (CE) n° 256/2002, (CE) n° 1453/2004, (CE) n° 255/2005 et (CE) n° 1200/2005 et abrogeant les règlements (CE) n° 166/2008, (CE) n° 378/2009 et le règlement d'exécution (UE) n° 288/2013 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

L'autorisation de Bacillus toyonensis (NCIMB 14858T) en tant qu'additif destiné à l'alimentation animale pour les bovins d'engraissement, les lapins d'engraissement, les poulets d'engraissement, les porcelets (sevrés), les porcs d'engraissement, les truies reproductrices et les veaux d'élevage est refusée.

L'autorisation de Bacillus cereus var. toyoi (NCIMB 40112/CNCM I-1012) en tant qu'additif destiné à l'alimentation animale pour les dindes d'engraissement et les lapines reproductrices est révoquée.

L'article 3 et l'annexe III du règlement (CE) no 256/2002 sont supprimés.

À l'annexe I du règlement (CE) no 1453/2004, l'entrée E 1701, Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012, est supprimée.

À l'annexe I du règlement (CE) no 255/2005, l'entrée E 1701, Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012, est supprimée.

À l'annexe II du règlement (CE) no 1200/2005, l'entrée E 1701, Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012, est supprimée.

Le règlement (CE) no 166/2008 est abrogé.

Le règlement (CE) no 378/2009 est abrogé.

Le règlement d'exécution (UE) no 288/2013 est abrogé.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.