Décision d’exécution (UE) 2016/1032 de la Commission du 13 juin 2016 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, dans l’industrie des métaux non ferreux [notifiée sous le numéro C(2016) 3563] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) dans l’industrie des métaux non ferreux, qui figurent en annexe, sont adoptées.

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

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