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Décision d'exécution (UE) 2016/1659 de la Commission du 13 septembre 2016 modifiant la décision 2008/911/CE établissant une liste des substances végétales, des préparations à base de plantes et associations de celles-ci en vue de leur utilisation dans des médicaments traditionnels à base de plantes [notifiée sous le numéro C(2016) 5748] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

CELEX
32016D1659
Document type
DEC_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2016-09-13
In force since
2016-09-14
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

Les annexes I et II de la décision 2008/911/CE sont modifiées conformément à l'annexe de la présente décision.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Relations

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