Directive d'exécution (UE) 2016/2109 de la Commission du 1er décembre 2016 modifiant la directive 66/401/CEE du Conseil en ce qui concerne l'inclusion de nouvelles espèces et le nom botanique de l'espèce Lolium x boucheanum Kunth (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )

La directive 66/401/CEE est modifiée comme suit: 1) L'article 2, paragraphe 1, point A, est modifié comme suit: a) au point a), les termes «Lolium x boucheanum Kunth» sont remplacés par les termes «Lolium x hybridum Hausskn»; b) le point b) est remplacé par le texte suivant: «b) Fabaceae (Leguminosae) LégumineusesBiserrula pelecinus L.Biserrule en forme de hacheGalega orientalis Lam.Galéga fourragerHedysarum coronarium L.Sainfoin d'EspagneLathyrus cicera L.Jarosse/Gesse chicheLotus corniculatus L.Lotier corniculéLupinus albus L.Lupin blancLupinus angustifolius L.Lupin à feuilles étroites/Lupin bleuLupinus luteus L.Lupin jauneMedicago doliata Carmign.Luzerne à fruits épineuxMedicago italica (Mill.) FioriLuzerne sombreMedicago littoralis Rohde ex Loisel.Luzerne littorale/luzerne des rivagesMedicago lupulina L.MinetteMedicago murex Willd.Luzerne à fruit rond/luzerne murexMedicago polymorpha L.Luzerne hérissée/luzerne polymorphe/luzerne à fruits nombreuxMedicago rugosa Desr.Luzerne plissée/luzerne rugueuseMedicago sativa L.LuzerneMedicago scutellata (L.) Mill.Luzerne à écussonsMedicago truncatula Gaertn.Luzerne tronquéeMedicago x varia T. Martyn SandLuzerne bigarréeOnobrychis viciifolia Scop.SainfoinOrnithopus compressus L.Ornithope compriméOrnithopus sativus Brot.SerradellePisum sativum L. (partim)Pois fourragerTrifolium alexandrinum L.Trèfle d'AlexandrieTrifolium fragiferum L.Trèfle fraisierTrifolium glanduliferum Boiss.Trèfle glandulaireTrifolium hirtum All.Trèfle hérisséTrifolium hybridum L.Trèfle hybrideTrifolium incarnatum L.Trèfle incarnatTrifolium isthmocarpum Brot.Trèfle de JaminTrifolium michelianum SaviTrèfle de MicheliTrifolium pratense L.Trèfle violetTrifolium repens L.Trèfle blancTrifolium resupinatum L.Trèfle perseTrifolium squarrosum L.Trèfle écailleux/trèfle raboteuxTrifolium subterraneum L.Trèfle semeur/trèfle souterrain/trèfle enterreurTrifolium vesiculosum SaviTrèfle renflé en vessie/trèfle en vessieTrigonella foenum-graecum L.FenugrecVicia benghalensis L.Vesce du BengaleVicia faba L.FéveroleVicia pannonica CrantzVesce de PannonieVicia sativa L.Vesce communeVicia villosa RothVesce velue/vesce de Cerdange»; c) au point c), l'entrée suivante est insérée après les mots «Phacelia tanacetifolia Benth. California bluebell»: «Plantago lanceolata L.Plantain lancéolé». 2) À l'article 3, paragraphe 1, les termes «Lolium x boucheanum Kunth» sont remplacés par les termes «Lolium x hybridum Hausskn». 3) Les annexes II et III sont modifiées conformément à l'annexe de la présente directive.

1 Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 31 décembre 2017, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions. Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er janvier 2018. Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2 Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Les États membres sont destinataires de la présente directive.