Décision d'exécution (UE) 2017/1442 de la Commission du 31 juillet 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour les grandes installations de combustion [notifiée sous le numéro C(2017) 5225] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

Text

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Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour les grandes installations de combustion, qui figurent en annexe, sont adoptées.

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

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