Décision d'exécution (UE) 2017/2316 de la Commission du 12 décembre 2017 abrogeant la décision 92/176/CEE relative aux cartes géographiques à prévoir aux fins du réseau «ANIMO» [notifiée sous le numéro C(2017) 8316] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
Text
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Article premier
La décision 92/176/CEE est abrogée.
Article 2
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
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