Règlement d'exécution (UE) 2017/429 de la Commission du 10 mars 2017 concernant l'autorisation d'une préparation d'endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Aspergillus aculeatinus (anciennement classé en tant qu'Aspergillus aculeatus) (CBS 589.94), d'endo-1,4-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei (anciennement classé en tant que Trichoderma longibrachiatum) (CBS 592.94), d'alpha-amylase produite par Bacillus amyloliquefaciens (DSM 9553) et d'endo-1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma viride (NIBH FERM BP4842) en tant qu'additif destiné à l'alimentation de toutes les espèces aviaires, modifiant les règlements (CE) n° 358/2005 et (CE) n° 1284/2006 et abrogeant le règlement (UE) n° 516/2010 (titulaire de l'autorisation: Kemin Europa NV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des améliorateurs de digestibilité, est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

À l'annexe I du règlement (CE) no 358/2005, l'entrée E1621 concernant l'endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6, l'endo-1,4-bêta-glucanase EC 3.2.1.4, l'alpha-amylase EC 3.2.1.1 et l'endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 est supprimée.

Le règlement (CE) no 1284/2006 est modifié comme suit: 1) L'article 2 est supprimé. 2) L'annexe II est supprimée.

Le règlement (UE) no 516/2010 est abrogé.

La préparation spécifiée en annexe et les aliments pour animaux contenant ladite préparation qui sont produits et étiquetés avant le 30 septembre 2017 conformément aux règles applicables avant le 31 mars 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.