Règlement d'exécution (UE) 2017/1269 de la Commission du 13 juillet 2017 modifiant le règlement d'exécution (UE) 2015/949 en ce qui concerne le retrait des arachides (cacahuètes) provenant des États-Unis d'Amérique de la liste des contrôles avant exportation homologués concernant les aflatoxines (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
Text
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Article premier
L'annexe I du règlement d'exécution (UE) 2015/949 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
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