Règlement (UE) 2019/1869 de la Commission du 7 novembre 2019 modifiant et rectifiant l’annexe I de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour certaines substances indésirables dans les aliments pour animaux (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Text
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Article premier
L’annexe I de la directive 2002/32/CE est modifiée et rectifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
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