Règlement d’exécution (UE) 2020/146 de la Commission du 3 février 2020 modifiant le règlement (UE) no 333/2010, le règlement d’exécution (UE) 2017/2312, le règlement d’exécution (UE) 2018/1081, le règlement d’exécution (UE) 2016/897, le règlement d’exécution (UE) 2019/893 et le règlement (UE) no 184/2011 en ce qui concerne les autorisations de la préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Le règlement (UE) no 333/2010 est modifié comme suit: 1) dans le titre, les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office» sont remplacés par les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.»; 2) dans la deuxième colonne de l’annexe, intitulée «Nom du titulaire de l’autorisation», les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd., représentée dans l’Union européenne par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office» sont remplacés par les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.».

Le règlement (UE) no 184/2011 est modifié comme suit: 1) dans le titre, les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office» sont remplacés par les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.»; 2) dans la deuxième colonne de l’annexe, intitulée «Nom du titulaire de l’autorisation», les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd., représentée dans l’Union européenne par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office» sont remplacés par les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.».

Le règlement d’exécution (UE) 2016/897 est modifié comme suit: 1) dans le titre, les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd» sont remplacés par les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.»; 2) dans la deuxième colonne de l’annexe, intitulée «Nom du titulaire de l’autorisation», les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd., représentée dans l’Union européenne par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office» sont remplacés par les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.».

Le règlement d’exécution (UE) 2017/2312 est modifié comme suit: 1) dans le titre, les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office» sont remplacés par les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.»; 2) dans la deuxième colonne de l’annexe, intitulée «Nom du titulaire de l’autorisation», les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office» sont remplacés par les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.».

Le règlement d’exécution (UE) 2018/1081 est modifié comme suit: 1) dans le titre, les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office» sont remplacés par les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.»; 2) dans la deuxième colonne de l’annexe, intitulée «Nom du titulaire de l’autorisation», les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd., représentée dans l’Union européenne par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office» sont remplacés par les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.».

Le règlement (UE) 2019/893 est modifié comme suit: 1) dans le titre, les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office» sont remplacés par les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.»; 2) dans la deuxième colonne de l’annexe, intitulée «Nom du titulaire de l’autorisation», les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée par Asahi Calpis Wellness Co. Ltd Europe Representative Office» sont remplacés par les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.»; 3) dans la septième colonne de l’annexe, intitulée «Teneur minimale», «5 × 108» est remplacé par «3 × 108».

La substance Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544), tel que décrite dans le règlement (UE) no 333/2010, le règlement d’exécution (UE) 2017/2312, le règlement d’exécution (UE) 2018/1081, le règlement d’exécution (UE) 2016/897, le règlement d’exécution (UE) 2019/893 et le règlement (UE) no 184/2011, ainsi que les prémélanges et les aliments composés pour animaux contenant cette substance, qui sont produits et étiquetés avant le 24 février 2020 conformément aux règles applicables avant le 24 février 2020 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.