Règlement (UE) 2020/749 de la Commission du 4 juin 2020 modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorate présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

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L’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Les LMR provisoires pour le chlorate sont réexaminées au plus tard le 8 juin 2025.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

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