Règlement d’exécution (UE) 2020/916 de la Commission du 1er juillet 2020 autorisant l’extension de l’utilisation des xylo-oligosaccharides en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

CELEX: 32020R0916
Document type: REG_IMPL
Sector: Legislation
Date of document: 2020-07-01
In force since: 2020-07-22
Status: In force
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2020/916/oj

Text

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Article premier

La liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés, établie au titre du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, est modifiée, en ce qui concerne le nouvel aliment «xylo-oligosaccharides», conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

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