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Règlement d’exécution (UE) 2020/1096 de la Commission du 24 juillet 2020 concernant le renouvellement de l’autorisation de Saccharomyces cerevisiae MUCL 39885 en tant qu’additif pour l’alimentation des vaches laitières et des chevaux et modifiant le règlement (UE) no 1119/2010 (titulaire de l’autorisation: Prosol S. p. A.) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

CELEX
32020R1096
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2020-07-24
In force since
2020-08-16
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

L’autorisation de l’additif spécifié en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.

Article 2

Le règlement (UE) no 1119/2010 est abrogé.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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