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Seqlense EUR-Lex

Règlement d’exécution (UE) 2021/1319 de la Commission du 9 août 2021 autorisant des modifications des spécifications du nouvel aliment «huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)» et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

CELEX
32021R1319
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2021-08-09
In force since
2021-08-30
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

La liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés établie en application de l’article 6 du règlement (UE) 2015/2283 et figurant en annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée, en ce qui concerne le nouvel aliment «huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)», conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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Versions

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