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Règlement d’exécution (UE) 2022/1442 de la Commission du 31 août 2022 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/1490 en ce qui concerne les conditions d’autorisation du chélate de manganèse d’acides aminés hydraté en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

CELEX
32022R1442
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2022-08-31
In force since
2022-09-21
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/1490, l’entrée «Chélate de manganèse d’acides aminés hydraté» est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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