Décision d’exécution (UE) 2023/740 de la Commission du 4 avril 2023 relative aux normes harmonisées concernant les jouets élaborées à l’appui de la directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil
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Article premier
Les références des normes harmonisées relatives aux jouets élaborées à l’appui de la directive 2009/48/CE énumérées dans l’annexe de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne.
Article 2
La décision d’exécution (UE) 2021/1992 est abrogée.
Article 3
La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
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