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Décision d’exécution (UE) 2023/749 de la Commission du 11 avril 2023 modifiant les annexes I et II de la décision d’exécution (UE) 2021/260 en ce qui concerne les mesures nationales applicables au Danemark concernant la rénibactériose (BKD) et la nécrose pancréatique infectieuse (NPI), ainsi que les mesures nationales applicables au Royaume-Uni (Irlande du Nord) concernant l’infection par l’herpèsvirus de l’huître 1 μνar (OsHV-1 μνar) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

CELEX
32023D0749
Document type
DEC_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2023-04-11
In force since
2023-04-15
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

Les annexes I et II de la décision d’exécution (UE) 2021/260 sont remplacées par le texte figurant à l’annexe de la présente décision.

Article 2

La présente décision entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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