Décision d’exécution (UE) 2023/1696 de la Commission du 10 août 2023 modifiant la décision d’exécution 2011/665/UE en ce qui concerne la spécification du registre européen des types de véhicules autorisés visé à l’article 48 de la directive (UE) 2016/797 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2023) 5020] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Text
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Article premier
Les annexes II et III de la décision d’exécution 2011/665/UE sont modifiées conformément à l’annexe de la présente décision.
Article 2
L’Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer et les États membres sont destinataires de la présente décision.
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