Décision d’exécution (UE) 2023/2669 de la Commission du 27 novembre 2023 modifiant la décision d’exécution (UE) 2022/2191 en ce qui concerne les normes harmonisées applicables aux dispositifs de communication sans fil utilisés à proximité immédiate de l’oreille ou à proximité immédiate du corps humain

CELEX: 32023D2669
Document type: DEC_IMPL
Sector: Legislation
Date of document: 2023-11-27
In force since: 2025-06-01
Status: In force
ELI: http://data.europa.eu/eli/dec_impl/2023/2669/oj

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Article premier

L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2022/2191 est modifiée conformément à l’annexe de la présente décision.

Article 2

La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. Le point 1) de l’annexe est applicable à partir du 1er juin 2025.

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