Décision (UE) 2023/2815 de la Banque centrale européenne du 7 décembre 2023 modifiant la décision BCE/2010/29 relative à l’émission des billets en euros (BCE/2023/35)
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Article premier Modifications
La décision BCE/2010/29 est modifiée comme suit: 1) À l’article 1er, point d), la dernière phrase est remplacée par le texte suivant: «L’annexe I de la présente décision indique la clé de répartition des billets qui s’applique à compter du 1er janvier 2024.». 2) L’annexe I est remplacée par l’annexe de la présente décision.
Article 2 Entrée en vigueur
La présente décision entre en vigueur le 1er janvier 2024.
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