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Règlement d’exécution (UE) 2023/121 de la Commission du 17 janvier 2023 modifiant et rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/1165 autorisant l’utilisation de certains produits et substances dans la production biologique et établissant la liste de ces produits et substances

CELEX
32023R0121
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2023-01-17
In force since
2021-08-05
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier Modification du règlement d’exécution (UE) 2021/1165

Le règlement d’exécution (UE) 2021/1165 est modifié comme suit: 1) l’annexe I est modifiée conformément à l’annexe I du présent règlement; 2) l’annexe II est modifiée conformément à l’annexe II du présent règlement. 3) l’annexe III est modifiée conformément à l’annexe III du présent règlement. 4) l’annexe V est modifiée conformément à l’annexe IV du présent règlement.

Article 2 Rectification du règlement d’exécution (UE) 2021/1165

Le règlement d’exécution (UE) 2021/1165 est rectifié comme suit: 1) à l’annexe III, partie B, le point 1. Additifs technologiques est rectifié comme suit: a) au point c), l’entrée suivante est ajoutée: «E412Gomme guar» b) au point d), l’entrée relative à «E 412 Gomme guar» est supprimée; 2) à l’annexe V, partie A, section A1 (Additifs alimentaires, y compris les supports), l’entrée relative à «E 553b Talc» est remplacée par le texte suivant: «E 553bTalc produits d’origine végétale saucisses à base de viande pour les saucisses à base de viande, uniquement traitement de surface»

Article 3 Entrée en vigueur et application

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. L’article 2, paragraphe 2, est applicable à partir du 5 août 2021.

Relations

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