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Règlement d’exécution (UE) 2023/585 de la Commission du 15 mars 2023 rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2022/1452 concernant l’autorisation des substances «3-éthylcyclopentan-1,2-dione», «4-hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one», «4,5-dihydro-2-méthylfuran-3(2H)-one», «eugénol», «1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène», «α-pentylcinnamaldéhyde», «α-hexylcinnamaldéhyde» et «2-acétylpyridine» en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

CELEX
32023R0585
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2023-03-15
In force since
2023-03-17
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

1 À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1452, dans la colonne «Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse», en ce qui concerne l’entrée relative à l’additif «Eugénol» numéroté 2b04003, les termes «Obtenue par synthèse chimique» sont remplacés par les termes «Obtenue par synthèse chimique ou par extraction à partir de girofle ou d’essence de girofle».

2 À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1452, dans la colonne «Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse», en ce qui concerne l’entrée relative à l’additif «1-Méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène» numéroté 2b04010, les termes «Obtenue par synthèse chimique» sont remplacés par les termes «Obtenue par synthèse chimique ou par extraction à partir d’huile de pin».

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

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