Règlement d’exécution (UE) 2023/753 de la Commission du 12 avril 2023 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «C(M)IT/MIT formulations» (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0025678-0000, à la société Solenis Switzerland GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de mêmes produits biocides «C(M)IT/MIT formulations» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe. L’autorisation de l’Union est valable du 3 mai 2023 au 31 août 2032.

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.