Règlement d’exécution (UE) 2023/1405 de la Commission du 3 juillet 2023 concernant l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55058 et d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum ATCC 55942 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
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Article premier Autorisation
Les préparations spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage, sont autorisées en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2 Mesures transitoires
Les préparations mentionnées en annexe et les aliments pour animaux contenant lesdites préparations qui sont produits et étiquetés avant le 24 juillet 2024 conformément aux règles applicables avant le 24 juillet 2023 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
Article 3 Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
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