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Règlement d’exécution (UE) 2023/2145 de la Commission du 16 octobre 2023 rectifiant certaines versions linguistiques du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments

CELEX
32023R2145
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2023-10-16
In force since
2023-11-06
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est rectifiée comme suit: 1) dans le tableau 1, deuxième colonne, sous-colonne intitulée «Doses maximales», l’entrée relative au nouvel aliment autorisé «Glucosamine HCl» est remplacée par le texte suivant: «En conformité avec l’usage alimentaire normal de la glucosamine extraite de mollusques et crustacés»; 2) dans le tableau 1, deuxième colonne, sous-colonne intitulée «Doses maximales», l’entrée relative au nouvel aliment autorisé «Sulfate de glucosamine KCl» est remplacée par le texte suivant: «En conformité avec l’usage alimentaire normal de la glucosamine extraite de mollusques et crustacés»; 3) dans le tableau 1, deuxième colonne, sous-colonne intitulée «Doses maximales», l’entrée relative au nouvel aliment autorisé «Sulfate de glucosamine NaCl» est remplacée par le texte suivant: «En conformité avec l’usage alimentaire normal de la glucosamine extraite de mollusques et crustacés»; 4) dans le tableau 2, deuxième colonne, entrée relative au nouvel aliment autorisé «Huile de Calanus finmarchicus», à l’alinéa intitulé «Description/Définition», la première phrase est remplacée par le texte suivant: «Le nouvel aliment, de couleur rubis, est une huile légèrement visqueuse, ayant une légère odeur de fruits de mer, extraite du crustacé (zooplancton marin) Calanus finmarchicus.».

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Relations

What this act cites, and what cites it.

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Versions

Point-in-time consolidated versions of this act.

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