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Seqlense EUR-Lex

Règlement d’exécution (UE) 2023/2395 de la Commission du 2 octobre 2023 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/2059 en ce qui concerne l’inscription de certains biens d’origine non animale sur la liste des produits provenant du reste du monde

CELEX
32023R2395
Document type
REG_IMPL
Sector
Legislation
Date of document
2023-10-02
In force since
2023-10-03
Status
In force

Text

Article-level text, parsed from the formex manifestation.

Article premier

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2023/2059 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. Il est applicable à partir du 1er octobre 2023.

Relations

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